Energie
Pour atteindre la neutralité carbone en 2050, l'État engage résolument la transition pour tous les modes de transports, notamment le développement des véhicules électriques nécessitant l'installation de bornes de recharge. Des obligations ont effectivement été mises en place, notamment en application...
paru dans ATD Actualité n°341
Les lois Climat et Résilience du 22 août 2021 et d’Accélération de la Production des Energies Renouvelables du 10 mars 2023 obligent à la végétalisation et à la solarisation des parcs de stationnement.
Aujourd’hui, les enjeux climatiques amènent à imposer l’ombrage et la perméabilisation des parcs de...paru dans ATD Actualité n°338
Un nouveau régime dans la planification territoriale pour les énergies renouvelables terrestres
L’une des dispositions les plus importantes contenues dans la loi APER du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (voir l’info-lettre n°328 et l’article publié dans...paru dans ATD Actualité n°333
Un nouveau régime dans la planification territoriale pour les énergies renouvelables terrestres
L’une des dispositions les plus importantes contenues dans la loi APER du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (voir l’info-lettre n°328 et l’article publié dans...paru dans ATD Actualité n°332
Cette Fiche technique fait le point sur l’application de l’obligation de réduction de la consommation d’énergie dans les bâtiments communaux abritant des activités « tertiaires ».
LES OBJECTIFS, ACTIVITÉS ET BÂTIMENTS CONCERNÉS PAR LE DÉCRET
« TERTIAIRE » RÉSULTANT DE LA LOI « ÉLAN »
Les objectifs et...paru dans ATD Actualité n°332
