Cycle Urbanisme et aménagement du territoire
Comprendre le fonctionnement de l’arbre et de la haie champêtre et leur action sur l’environnement. Identifier les effets du dérèglement climatique et ses conséquences sur les arbres. Mettre en évidence les pistes pour préserver le patrimoine arboré existant, planter et protéger les arbres de demain.
Prendre conscience et connaître les grands enjeux du foncier agricole. Identifier les démarches, outils et leviers d’actions pouvant être mis en œuvre localement à l’initiative ou avec le soutien des collectivités.
Appréhender les politiques de l’eau face aux nouveaux défis du changement climatique. Comprendre et appliquer la réglementation en matière de gestion de l’eau. Acquérir des connaissances générales en gestion de l’eau pour une meilleure utilisation, gestion et distribution par les collectivités territoriales. Identifier les actions à mettre en place pour une optimisation de la ressource en eau.
Appréhender le concept et le cadre réglementaire de l’économie circulaire. Identifier les enjeux environnementaux, économiques et sociaux de l'économie circulaire. Connaître les leviers pour déployer l’économie circulaire sur son territoire, dans sa collectivité.
Permettre aux élus de définir une stratégie d’aménagement urbain respectueuse des objectifs de sobriété foncière prévus par la loi « Climat et Résilience » du 22 août 2021, pour tendre en 2050 au zéro artificialisation nette (ZAN). Traduire ces objectifs dans le plan local d’urbanisme (PLU), au travers du règlement et des orientations d’aménagement et de programmation (OAP). Veiller à la qualité des opérations d’aménagement pour offrir un cadre de vie de qualité.
Savoir identifier et protéger les chemins ruraux. Connaître les acteurs, les procédures et les outils (juridiques et financiers) permettant d’une part de préserver les chemins ruraux et d’autre part de valoriser les chemins ruraux en sentiers de randonnée.
Comprendre les enjeux de la mobilité sur son territoire et identifier les services permettant de répondre à ces enjeux. Identifier le périmètre des compétences des collectivités et les partenaires en matière de mobilité. Bénéficier de retours d'expériences de services de mobilité durable.
Apporter aux élus les éléments de contexte pour leur permettre d’appréhender l’évolution du risque incendie sur leurs territoires, au regard des espaces sensibles à risque et de l’accélération du réchauffement climatique. Connaître les éléments règlementaires et d’organisation qui s’adaptent à cette évolution. Identifier les méthodes de prévention, les dispositifs d’alerte et l’organisation opérationnelle à mettre en œuvre en cas de feu déclaré. Appréhender le rôle de l’élu et son articulation avec le SDIS et les services de l’Etat.
Comprendre la démarche pour élaborer ou faire évoluer un PLU(i) par rapport aux enjeux communaux/intercommunaux. Mesurer l’impact de la loi Climat et résilience et notamment du ZAN et les marges de manœuvre des élus dans la planification règlementaire.
De nombreux territoires envisagent un transfert de la compétence en document de planification urbaine (PLU et cartes communales) des communes vers l’EPCI, notamment afin de territorialiser les objectifs du ZAN. En outre, la tenue prochaine de nouvelles élections locales va conduire l’ensemble des territoires où la compétence est restée communale à prendre à nouveau position quant à ce transfert de compétence. Cette formation permettra de : - Comprendre les modalités, les conséquences juridiques et pratiques du transfert de compétence : conditions du transfert, devenir des documents d’urbanisme locaux et des procédures déjà engagées, élaboration d’un PLUi, compétences liées à ce transfert …
Connaître la réglementation et les procédures liées à l’achèvement et la conformité des travaux. Comprendre les impacts sur la responsabilité du maire et de la commune.
Être sensibilisé aux contentieux liés aux autorisations d’urbanisme. Connaître les risques encourus par la commune et les élus, notamment le maire.
Découvrir le principe, les fondements et les enjeux des Energies Renouvelables Electriques : photovoltaïque, agrivoltaïsme, éoliens, etc. Suivre le cadre règlementaire pour la mise en place des E.N.R. sur le territoire communal. Contextualiser un projet d’E.N.R. avec les différentes stratégies et points d’attention sur les différents acteurs. Anticiper les « actions ou pratiques » à privilégier et à éviter. Appréhender les outils et méthodes des retombées territoriales.
Connaitre les dernières évolutions législatives et règlementaires en matière de lutte contre la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers. Appréhender la mise en œuvre progressive de cette lutte dans les documents de planification et le passage en 2031 à la notion d’artificialisation des sols, pour atteindre le zéro artificialisation nette (ZAN) en 2050.
Permettre aux élus de définir une stratégie d’aménagement urbain et de la traduire dans leur plan local d’urbanisme (PLU). Connaître les outils et méthodes en matière de planification, maîtrise foncière, procédures d’aménagement et de financement des équipements publics.
Permettre aux élus de repenser les aménagements des cours de récréation, afin de les renaturer. Redonner la place au végétal et améliorer le confort, le bien être des usagers tout en favorisant la biodiversité. Mesurer les opportunités en matière d’apprentissage par l’expérience, d’émancipation, d’acquisition de compétences et des relations sociales.
