Le site internet « Curiosités Juridiques » en partenariat avec France Bleu organise le premier concours pour désigner l’arrêté municipal insolite de l’année. Ce concours est à destination des Maires de France.

Cette initiative est portée par le juriste Raphaël Costa, enseignant en droit public à l’Université Paris-Saclay et membre de l’institut Droit, Espaces et Territoires. Selon, l’organisateur « L’idée est que les maires adoptent des arrêtés insolites et poétiques durant l’été pour faire connaître leur commune ».

De célèbres arrêtés municipaux, ont d’ailleurs été déjà pris par certaines comme la commune de Tavel autorisant l'an dernier le survol de la commune par le Père Noël dans la nuit du 24 au 25 décembre. D’autres communes ont pris des arrêtés insolites pour dénoncer de vraies préoccupations, telle que la fermeture d'une maternité, par exemple.

Cette première édition vise apparemment surtout à faire sourire et à participer de la communication des communes concourantes. Pour participer, il suffit à la commune de prendre un arrêté drôle, poétique ou absurde après le 17 mai 2022 puis d’en envoyer la copie conforme avant le 15 septembre 2022 à l’adresse concours@ (pelaji @ curiositesjuridiques.fr)curiositesjuridiques.fr (concours @ curiositesjuridiques.fr).

Toutes les informations sont disponibles sur le site « Curiosités juridiques ».

Nous vous rappelons que HGI-ATD ne répond qu'aux sollicitations de ses adhérents. Toute demande de documentation, conseil ou assistance ne respectant pas cette condition ne pourra aboutir.