Le ministère de la transition écologique a publié sur son site internet ecologie.gouv.fr un « Guide relatif à la lutte contre les abandons et les dépôts illégaux de déchets » (décembre 2020).

Ce guide s’adresse aux collectivités, élus et agents confrontés au quotidien à cette problématique.

Il s’organise en 3 parties :

• Rappel de notions fondamentales
• Prévention des abandons et des dépôts illégaux de déchets : compréhension du comportement, réflexions et approches permettant leur évolution 
• Contrôle et sanction des dépôts sauvages.

En annexe, sont proposés des outils et des exemples de pratiques existantes de prévention sous forme de fiches, ainsi que des exemples de plans de propreté élaborés par des villes.

Nous vous rappelons que HGI-ATD ne répond qu'aux sollicitations de ses adhérents. Toute demande de documentation, conseil ou assistance ne respectant pas cette condition ne pourra aboutir.