Rentrée scolaire 2024
Comme chaque année, le ministère de l’Education nationale et de la Jeunesse a diffusé la circulaire de rentrée qui fixe les priorités pour l’année scolaire à venir. Celles-ci peuvent « se résumer en une seule : assurer la cohésion sociale dans l’Ecole et par l’Ecole pour ne laisser aucun élève au bord du chemin » et se traduisent, dans le 1er degré, par des mesures telles que :
- une nouvelle manière d’enseigner les mathématiques et le français en cycle 1 et 2
- le lancement d’une démarche de labellisation des manuels scolaires
- le déploiement en début d’année des évaluations nationales pour chaque niveau scolaire
- le début des travaux relatifs à la refonte de la carte de l'éducation prioritaire
- la généralisation des cours d’empathie afin de lutter contre les différentes formes de violence
- le renforcement du dispositif pHARe, l’ouverture d’une plateforme à destination des parents notamment des parents élus, la pérennisation du questionnaire du CE2 à la terminale, la mobilisation du personnel éducatif afin de lutter contre le harcèlement scolaire
- l’usage raisonné des écrans et l'appropriation d’une culture numérique responsable
Une autre nouveauté va concerner directement les communes et les EPCI qui organisent un service de restauration scolaire et/ou des activités périscolaires pendant la pause méridienne.
A partir de la rentrée scolaire 2024, l’Etat prend en charge la rémunération des accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) intervenant sur le temps de pause méridienne.
Une note du ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse fixe les modalités de cette prise en charge pour l’année scolaire 2024-2025.
En complément de ces informations, HGI-ATD vous propose ce nouveau dossier afin de vous aider à organiser votre rentrée. Il rassemble un ensemble d'articles, de dossiers et de fiches techniques mis en ligne sur les Info-lettres de l'ATD31, sur la base documentaire du site (accessible par un moteur de recherche) et sur des sites spécialisés comme education.gouv.fr.
Liste des questions :
- Données chiffrées
- Aménagement des rythmes scolaires
- Scolarisation des enfants
- Organisation et fonctionnement de l'école
- Périscolaire
- Vie de l'élève
- RPI
- Informations pratiques
1 - Données chiffrées
Selon une note d’information du ministère de l’Éducation nationale - Croguennec Y., 2024, "Prévisions d’effectifs d’élèves du premier degré", Note d'Information, n° 24.08, DEPP. https://doi.org/10.48464/ni-24-08 :
- 6 273 000 élèves devraient faire leur rentrée cette année dans le 1er degré.
- Les effectifs seraient en baisse de 66 900 élèves par rapport à la rentrée 2023.
- La baisse des effectifs devrait se poursuivre dans les années à venir à la fois dans le niveau pré-élémentaire et dans le niveau élémentaire, que ce soit dans le secteur public ou privé sous contrat.
2 - Aménagement des rythmes scolaires
Plan mercredi
- Plan mercredi - jeunes.gouv.fr
- Accueil de mineurs en centre de loisirs - Dossier Accueil collectif de mineurs jeunes.gouv.fr
Projets éducatifs territoriaux (PEDT)
- PEDT - Dossier jeunes.gouv.fr
- Note de service du 24-4-2024 NOR : MENV2412973N Orientations en faveur de la continuité éducative pour l'année 2024
- Une circulaire généralisant les projets éducatifs territoriaux (PEDT) - Article HGI-ATD
Fonds de soutien périscolaire
3 - Scolarisation des enfants
De 2 ans
En situation de handicap
- Scolarisation des enfants handicapés - Dossier education.gouv.fr
- Les accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) (anciennement auxiliaire de vie scolaire ou AVS) - Fiche d'information ONISEP - onisep.fr
- Rentrée scolaire 2024 : Prise en charge par l'Etat de la rémunération des AESH sur le temps de pause méridienne - Article HGI-ATD
- Note de service du 24 juillet 2024 - NOR : MENE2419622N Mise en œuvre de la loi n° 2024-475 du 27 mai 2024 visant la prise en charge par l’État de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause méridienne
Plan maternelle
Inscription
Instruction à domicile
- Quel est le nouveau cadre de l'instruction à domicile ? Article HGI-ATD
- Contentieux des autorisations d'instruction dans la famille : le ministère de l'éducation dresse un premier bilan - Article HGI-ATD
- Guide juridique - Le rôle des acteurs locaux dans le cadre de l'instruction à domicile, DGCL, Mai 2024, www.collectivites-locales.gouv.fr
Frais de scolarisation
Scolarisation des enfants Ukrainiens
4 - Organisation et fonctionnement de l'école
Conseil d'école
- Quel est le fonctionnement du conseil d'école ? - Article HGI-ATD
- Le conseil d'école : présentation et fonctionnement - eduscol.education.fr
- Élections de représentants des parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2024-2025 - education.gouv.fr
Ecole numérique
- L'utilisation du numérique et des Tice (Technologie de l'information et de la communication pour l'enseignement) à l'école - Dossier education.gouv.fr
- Référentiel sur l'usage du Wi-Fi à l'école - Dossier eduscol.education.fr
Service minimum d’accueil à l'école
- Quelles ont les conditions de mise en œuvre d'un service minimum d'accueil à l'école ? Article HGI-ATD
- La commune doit-elle organiser un service minimum de cantine en cas de grève des enseignants ? Article HGI-ATD
Sorties scolaires
Avec ou sans nuitée
- Circulaire du 16-7-2024 NOR : MENE2407159C organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics
- Sorties scolaires avec ou sans nuitées - Fiche d'information eduscol.education.fr
- Utilisation d’un minibus dans le cadre de sorties scolaires ou de loisirs : une instruction rappelle les règles de sécurité – Article HGI-ATD
- Instruction du 21-6-2024 NOR : MENV2415662J Utilisation de minibus pour transporter des mineurs dans le cadre d’un accueil collectif à caractère éducatif à l’occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs
Sécurité des personnes et des bâtiments scolaires
- Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale - Dossier education.gouv.fr
- Circulaire du 8-6-2023 NOR : MENE2307453C Plan particulier de mise en sûreté
- Quelles règles appliquer en matière de sécurité , d'utilisation et d'accès des locaux scolaires ?
5 - Périscolaire
Accueil des mineurs
Restauration scolaire
- La mise en place d’une tarification sociale dégressive pour la cantine scolaire – Article HGI-ATD
- Une commune peut-elle mettre en place une tarification différenciée pour les adultes fréquentant la cantine ?- Article HGI-ATD
- Restauration scolaire : le conseil municipal est-il seul compétent pour en fixer les tarifs ? - Jurisprudence HGI-ATD
- Dispositif "la cantine à un euro" - Article HGI-ATD
- Une commune peut-elle refuser l’accueil d’un élève à la cantine scolaire en raison d’un manque de place ? – Jurisprudence HGI-ATD
- Dispositif des petits déjeuners - eduscol.education.fr
- Les nouvelles règles nutritionnelles de la restauration scolaire - Article HGI-ATD
- Vers une restauration collective durable et de qualité – Article HGI-ATD
- Guide Vers une restauration collective durable et de qualité, HGI-ATD, 2024
- Un menu végétarien par semaine dans toutes les cantines scolaires- Article HGI-ATD
- Le plastique à la cantine, c'est bientôt fini – Article HGI-ATD
- Rappel des obligations posées par la loi EGALIM en matière d'approvisionnement des cantines scolaires - Article HGI-ATD
- Plateforme Ma cantine
- Favoriser l’approvisionnement local et de qualité en restauration collective - Guide agriculture.gouv.fr
- Restauration collective : accompagnement pour la mise en œuvre des mesures de la loi EGALIM
- Restauration scolaire : un maire peut-il décider de ne plus proposer des repas de substitution ? – Jurisprudence HGI-ATD
- Existe-t-il un taux légal d'encadrement pour la restauration scolaire ? - Question écrite au Sénat HGI-ATD
- Restauration scolaire : une commune peut-elle voir sa responsabilité engagée pour réparer le préjudice subi par un enfant lors de la prise d'un repas ? - Cour administrative d'appel de Paris du 21 février 2013 - Jurisprudence HGI ATD
- Vos questions/Nos réponses : Est-il possible de réutiliser ou de faire don des restes des cantines scolaires ?
Temps périscolaire
Transport des élèves
6 - Vie de l'élève
Cour d'école
Gestion des temps de liaison
Prévention de la violence en milieu scolaire
- Climat scolaire et prévention des violences : plan de prévention - education.gouv.fr
- Les nouvelles mesures contre le harcèlement à l’école à la rentrée 2023 - education.gouv.fr
- pHARe : un plan de prévention du harcèlement à destination des écoles, des collèges et de tous les lycées
- Le harcèlement entre élèves – eduscol.education.fr
- Décret n° 2023-782 du 16 août 2023 relatif au respect des principes de la République et à la protection des élèves dans les établissements scolaires relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (texte n° 21 - JORF n° 0189 du 17 août 2023)
- Circulaire du 29-9-2021 (NOR : MENE2128373C) Pour une meilleure prise en compte des questions relatives à l'identité de genre en milieu scolaire (Lignes directrices à l'attention de l'ensemble des personnels de l'éducation nationale)
Sport à l'école- Pratiques sportives à l'école
- Le sport à l’école élémentaire – education.gouv.fr
- Dispositif 30 minutes d'activité physique quotidienne - eduscol.education.fr
- Directive nationale d’orientation du 8-7-2024 NOR : MENV2418724J Pilotage et mise en œuvre au niveau territorial pour l'année 2024-2025
Utilisation d'objets connectés par les élèves
7 - RPI
8 - Informations pratiques
