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Un nouveau dossier en ligne sur atd31.fr consacré au photovoltaïque

Moutons dans un pré avec des panneaux photovoltaïques

Ce dossier regroupe une série d’articles relatifs au photovoltaïque, parus dans Le Mensuel de HGI-ATD. Il est accessible à partir du lien suivant : Collectivités locales et photovoltaïque

Ces articles s’adressent aux collectivités qui envisagent de monter un projet de production d’énergie photovoltaïque. Le sujet est ainsi abordé sous l’angle fiscal et budgétaire, du droit de l’urbanisme et enfin des montages contractuels auxquels les collectivités peuvent avoir recours pour mener à bien leur projet.

En complément, nous proposons une sélection de ressources provenant de sites spécialisés.

A noter également que HGI-ATD propose deux sessions de formation sur « Les énergies renouvelables électriques : une stratégie territoriale » :

- Le 30 mai à Cintegabelle
- Le 26 septembre à Portet-sur-Garonne



Nous vous rappelons que HGI-ATD ne répond qu'aux sollicitations de ses adhérents. Toute demande de documentation, conseil ou assistance ne respectant pas cette condition ne pourra aboutir.

Paru dans :

Info-lettre n°346

Date :

1 mars 2024

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