Il est interdit de brûler à l'air libre ses déchets verts, comme l'ensemble de ses déchets ménagers. Toutefois, des dérogations peuvent exister dans les communes  dépourvues de déchetterie ou de collecte sélective des déchets verts, ou lorsque s'applique une obligation de débroussaillement ou un plan de prévention des risques incendie de forêt (PPRif).

Cette combustion des déchets verts émet notamment des particules fines qui dégradent la qualité de l’air et ont un impact sur la santé humaine. Néanmoins, des solutions alternatives existent que les collectivités peuvent mettre en place. 

Afin de les aider dans cette démarche, l’Ademe (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) a mis en ligne un guide présentant les alternatives au brûlage des déchets verts.

Au travers de schémas et d'exemples de bonnes pratiques menées par les collectivités, le guide présente différentes solutions comme le broyage des déchets qui permet ensuite d'utiliser des résidus végétaux pour le paillage ou le compostage.

Le guide insiste aussi sur l'importance de la collecte des déchets verts qui doit être adaptée à chaque territoire. Elle peut être réalisée "en porte à porte". Les déchets sont directement récupérés au pied de l'immeuble ou devant le pavillon des particuliers. Mais ce procédé nécessite pour les collectivités une logistique importante. Aussi, les communes préfèrent installer des points de récupération pour ces déchets, notamment par le biais d'un réseau de déchetteries.

Enfin, pour favoriser la mise en place de ces pratiques alternatives, les collectivités peuvent bénéficier d'une aide de l'ADEME dans le cadre de l'appel à projet AACT-AIR (Aide à l'action des Collectivités territoriales et Locales en faveur de l'air). 

Des aides financières peuvent être également accordées par l'ADEME pour la mise en place des opérations de gestion de proximité des biodéchets.

Nous vous rappelons que HGI-ATD ne répond qu'aux sollicitations de ses adhérents. Toute demande de documentation, conseil ou assistance ne respectant pas cette condition ne pourra aboutir.